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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
Charte données personnelles et cookies
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La prĂ©sente charte (ci-aprĂšs la " Charte") a pour objet dâinformer les utilisateurs (ci-aprĂšs l'" Utilisateur") du site web et mobile tagreenbox.fr (ci-aprĂšs le " Site") des moyens mis en Ćuvre pour :
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Consulter, traiter et conserver les informations relatives Ă la navigation de lâUtilisateur sur le Site Ces traitements sont effectuĂ©s conformĂ©ment Ă la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative Ă lâinformatique, aux fichiers et aux libertĂ©s, ou toute lĂ©gislation ou rĂ©glementation qui viendrait sây substituer, ainsi quâĂ compter de son entrĂ©e en application au RĂšglement n°2016-679 du 27 avril 2016 relatif Ă la protection des personnes physiques Ă lâĂ©gard du traitement des donnĂ©es Ă caractĂšre personnel et Ă la libre circulation de ces donnĂ©es (ci-aprĂšs "RĂ©glementation Informatique et LibertĂ©s").
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Collecter et traiter les données à caractÚre personnel des Utilisateurs sur le Site
Ce Site est édité par la société JEAX COMPAGNY, dont le siÚge social est situé au 49 rue Victor-Hugo 95200 Sarcelles, France Métropolitaine, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro B 914 364 344 (ci-aprÚs l'" Editeur").
La Charte peut ĂȘtre modifiĂ©e Ă tout moment par l'Editeur, afin notamment de se conformer Ă toutes Ă©volutions rĂ©glementaires, jurisprudentielles, Ă©ditoriales ou techniques. L'Utilisateur doit se rĂ©fĂ©rer avant toute navigation Ă la derniĂšre version de la Charte.
La Charte fait partie intĂ©grante des Conditions GĂ©nĂ©rales d'Utilisation du Site et sâapplique concomitamment aux conditions gĂ©nĂ©rales de vente. Le cas Ă©chĂ©ant, la Charte s'applique concomitamment aux rĂšglements de jeux organisĂ©s par lâEditeur du Site.
LâEditeur est le responsable de traitement de la plupart des traitements de donnĂ©es effectuĂ©s sur le Site tel que prĂ©cisĂ©s ci-aprĂšs.
Toutefois, des prestataires ou clients de lâEditeur ou tiers peuvent ĂȘtre seuls responsables de certains traitements tel que prĂ©cisĂ©s ci-aprĂšs.
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I. PROTECTION DES DONNEES
A. Traitements dont lâEditeur est responsable
Lors de lâutilisation du Site par lâUtilisateur, des donnĂ©es sont susceptibles dâĂȘtre collectĂ©es directement ou indirectement par ou pour l'Editeur et traitĂ©es en vue de permettre lâaccĂšs aux services du Site (ci-aprĂšs les " Services") Ă des fins de gestion administrative et commerciale.
Lors de la collecte des DonnĂ©es directement auprĂšs de lâUtilisateur sur le Site, lâUtilisateur est informĂ© sous le formulaire de collecte
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Des objectifs du recueil de ces données (finalités)
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Si certaines donnĂ©es doivent ĂȘtre obligatoirement renseignĂ©es ou si celles-ci sont facultatives et le cas Ă©chĂ©ant, des consĂ©quences du dĂ©faut de renseignement de donnĂ©es obligatoires. GĂ©nĂ©ralement, Ă dĂ©faut de renseignement de DonnĂ©es obligatoires, lâaccĂšs aux Services et leur utilisation par lâUtilisateur pourra ĂȘtre restreinte.
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Ses droits et la façon de les exercer auprÚs du responsable de traitement.
Les données collectées indirectement sur le Site, le sont par le biais des Cookies.
Pour en savoir plus sur les Cookies, reportez-vous Ă la section II.
1) Quelles sont les données collectées ?
Le type de données collectées par l'Editeur dépend des Services auxquels l'Utilisateur fait appel. De maniÚre générale les données collectées sont des données personnelles à l'Utilisateur et/ou ayant trait à son utilisation des services du Site (ci-aprÚs les « Services »).
L'ensemble des données exposées ci-aprÚs seront collectivement désignées les « Données »
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Données du compte de l'Utilisateur : désignent les données que l'Utilisateur renseigne lors de la création d'un compte en remplissant le formulaire d'inscription.
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DonnĂ©es sur les transactions : dĂ©signent les donnĂ©es que lâUtilisateur renseigne lorsquâil commande et/ou sâabonne au service dâenvoi de box telles que les donnĂ©es relatives Ă son moyen de paiement (donnĂ©es bancaires). Ces donnĂ©es peuvent ĂȘtre collectĂ©es ou directement transmises aux prestataires qui contribuent Ă traiter et Ă satisfaire les demandes de l'Utilisateur.
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DonnĂ©es de contact : il sâagit des donnĂ©es que lâUtilisateur renseigne directement dans les formulaires de contact, pour contacter lâEditeur.
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DonnĂ©es de candidature : il sâagit des donnĂ©es que lâUtilisateur renseigne directement dans le cadre du formulaire de candidature spontanĂ©e
DonnĂ©es relatives Ă la navigation : dĂ©signent les DonnĂ©es que l'Editeur collecte directement ou indirectement, lors de la navigation de l'Utilisateur sur le Site. Il s'agit des DonnĂ©es de connexion telles que notamment la date, l'heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, lâadresse IP.
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Les DonnĂ©es collectĂ©es via les rĂ©seaux sociaux ou tout autre tiers : Si l'Utilisateur possĂšde un compte sur des sites des rĂ©seaux sociaux et qu'il accĂšde au Site sans s'ĂȘtre prĂ©alablement inscrit aux Services, l'Editeur peut recevoir des informations Ă©manant desdits rĂ©seaux sociaux afin de faciliter la crĂ©ation d'un compte sur le Site. Lorsque l'Utilisateur utilise un Service via un site de rĂ©seau social, l'Utilisateur permet Ă l'Editeur d'accĂ©der Ă certaines informations qu'il a fournies au site de rĂ©seau social, telles que notamment son nom d'utilisateur, ses nom et prĂ©nom, son image de profil, et ses donnĂ©es relatives Ă l'utilisation de ce Service. En accĂ©dant Ă un Service via un site de rĂ©seau social l'Utilisateur autorise l'Editeur Ă collecter, stocker et utiliser toutes les informations que l'Utilisateur a autorisĂ© le site de rĂ©seau social Ă fournir Ă l'Editeur.
2) Pourquoi l'Editeur collecte t-il les Données de l'Utilisateur ?
Les DonnĂ©es recueillies dans le cadre de lâutilisation du Site font lâobjet dâun traitement dans le but de rĂ©pondre aux finalitĂ©s suivantes :
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La gestion des accĂšs Ă certains Services ainsi que leur utilisation, notamment la possibilitĂ© pour lâUtilisateur de commander le service de box ainsi que lâexĂ©cution et la gestion de cette commande par lâEditeur ;
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La constitution de fichiers de membres inscrits aux Services ;
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Lâenvoi de newsletters, sollicitations et messages promotionnels Ă la condition que l'Utilisateur coche la case exprimant son acceptation, prĂ©vue Ă cet effet, lors de son inscription aux Services lorsque le consentement est nĂ©cessaire ;
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Lâenvoi dâoffres de partenaires, Ă la condition que l'Utilisateur coche la case exprimant son acceptation, prĂ©vue Ă cet effet ;
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LâĂ©laboration de statistiques et de mesures de frĂ©quentation des Services ;
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En validant le bandeau dâinformation Ă la connexion au Site, lâUtilisateur accepte que : le dĂ©pĂŽt de cookies tiers destinĂ©s (i) Ă vous proposer des vidĂ©os, des boutons de partage, des remontĂ©es de contenus de plateformes sociales, (ii) amĂ©liorer la pertinence des contenus affichĂ©s sur les Services, (iii) proposer des offres adaptĂ©es aux centres dâintĂ©rĂȘt de lâUtilisateur tels quâils rĂ©sultent de sa navigation, notamment par croisement avec ses DonnĂ©es personnelles et (iv) dâeffectuer des Ă©tudes tendant Ă lâoptimisation de la prĂ©sentation des offres de lâEditeur.
Des DonnĂ©es peuvent ĂȘtre collectĂ©es pour dâautres finalitĂ©s pour certains services spĂ©cifiques ou temporaires (ex jeux concours). Le cas Ă©chĂ©ant, les informations sur lesdits traitement seront prĂ©cisĂ©es dans un document spĂ©cifique lors de la collecte de ces donnĂ©es.
3) Destinataires des Données collectées
La base de DonnĂ©es constituĂ©e Ă lâoccasion de lâinscription aux Services est strictement confidentielle. L'Editeur sâengage Ă prendre toutes les prĂ©cautions utiles, mesures organisationnelles et techniques appropriĂ©es pour prĂ©server la sĂ©curitĂ©, lâintĂ©gritĂ© et la confidentialitĂ© des DonnĂ©es et notamment, empĂȘcher quâelles soient dĂ©formĂ©es, endommagĂ©es ou que des tiers non autorisĂ©s y aient accĂšs.
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Données transférées aux autorités et/ou organismes publics :
ConformĂ©ment Ă la rĂ©glementation en vigueur, les DonnĂ©es peuvent ĂȘtre transmises aux autoritĂ©s compĂ©tentes sur requĂȘte et notamment aux organismes publics, exclusivement pour rĂ©pondre aux obligations lĂ©gales, les auxiliaires de justice, les officiers ministĂ©riels et les organismes chargĂ©s dâeffectuer le recouvrement de crĂ©ances, ainsi que dans la cadre de la recherche des auteurs dâinfractions commises sur Internet.
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Données transférées à des tiers :
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Le personnel de l'Editeur, les services chargĂ©s du contrĂŽle (commissaire aux comptes notamment) et les sous-traitants de l'Editeur (prestataire techniques) auront accĂšs aux DonnĂ©es collectĂ©es dans le cadre de lâutilisation du Site.
Les DonnĂ©es pourront ĂȘtre transfĂ©rĂ©es Ă des destinataires tiers (partenaires commerciaux), si lâUtilisateur lâaccepte expressĂ©ment suivant les modalitĂ©s de consentement proposĂ© lors de la collecte, (par exemple en cochant une case). Dans un tel cas, le destinataire tiers (partenaire commercial) est responsable de traitement des donnĂ©es qui lui sont transfĂ©rĂ©es.
4) Les droits de l'Utilisateur
ConformĂ©ment Ă la RĂ©glementation Informatique et LibertĂ©s, lâUtilisateur dispose du droit dâaccĂšs, de rectification, de suppression, de limitation, ou de portabilitĂ© des DonnĂ©es la concernant.
LâUtilisateur peut sâopposer au traitement de ses DonnĂ©es, pour des motifs lĂ©gitimes ou sans motif lorsque le but du traitement a une finalitĂ© de prospection.
Lorsque le traitement de ses DonnĂ©es est effectuĂ© sur le fondement de son consentement, lâUtilisateur peut retirer son consentement Ă tout moment.
Lorsque le traitement est fondĂ© sur lâintĂ©rĂȘt lĂ©gitime de lâEditeur, lâUtilisateur peut sâopposer au traitement Ă tout moment, pour des raisons tenant Ă sa situation particuliĂšre.
Enfin, lâUtilisateur a la possibilitĂ© de dĂ©finir des directives relatives au sort de ses DonnĂ©es aprĂšs son dĂ©cĂšs.
Lâexercice de ces droits sâeffectue Ă tout moment :
Par voie postale :
JEAX COMPAGNY
49 rue Victor-Hugo 95200 Sarcelles, France MĂ©tropolitaine
Par voie Ă©lectronique : contact@tagreenbox.fr
Les donnĂ©es personnelles qui seront communiquĂ©es dans le cadre de lâexercice du droit dâaccĂšs de lâUtilisateur le seront Ă titre personnel et confidentiel. A ce titre, pour que la demande dâaccĂšs de lâUtilisateur soit prise en compte, lâUtilisateur devra faire parvenir les Ă©lĂ©ments nĂ©cessaires Ă son identification Ă savoir, une attestation Ă©crite sur lâhonneur par laquelle il certifie ĂȘtre le titulaire des dites donnĂ©es personnelles ainsi quâune photocopie de sa piĂšce dâidentitĂ© comportant une signature.
L'Utilisateur est informĂ© qu'il a la possibilitĂ© de s'inscrire sur le nom de la liste dâopposition au dĂ©marchage tĂ©lĂ©phonique Bloctel sur le site suivant : http://www.bloctel.gouv.fr/.
5) Durée de conservation et archivage des Données
Les Données des Utilisateurs ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu'énoncées au présentes et ce conformément à la Réglementation Informatique et Libertés et aux lois applicables.
A cet Ă©gard, les DonnĂ©es utilisĂ©es Ă des fins de prospection peuvent ĂȘtre conservĂ©es pendant une durĂ©e maximale de 3 ans Ă compter de la fermeture du compte Utilisateur ou du dernier contact que lâUtilisateur a eu avec lâEditeur.
Les DonnĂ©es de l'Utilisateur sont effacĂ©es lorsque les durĂ©es de conservations expirent. NĂ©anmoins, les DonnĂ©es pourront ĂȘtre archivĂ©es au-delĂ des durĂ©es prĂ©vues pour les besoins de la recherche, la constatation, et de la poursuite des infractions pĂ©nales dans le seul but de permettre, en tant que besoins, la mise Ă disposition de ces DonnĂ©es Ă lâautoritĂ© judiciaire.
6) Sécurité
L'Editeur prend des mesures adĂ©quates sur le plan de la technique et de l'organisation pour interdire l'accĂšs non autorisĂ© ou la divulgation des DonnĂ©es de l'Utilisateur. Cependant, l'Editeur ne peut garantir l'Ă©limination de tout risque d'utilisation abusive des DonnĂ©es. Il importe que l'Utilisateur prĂ©serve la confidentialitĂ© de ses identifiants de façon Ă empĂȘcher une utilisation illicite de son compte.
B. Traitements dont les partenaires ou clients de lâEditeur sont responsables
LâUtilisateur est informĂ© lorsque ces tiers sont responsables du traitement des DonnĂ©es de lâUtilisateur, ces informations seront prĂ©cisĂ©es dans les mentions ou documents contractuels spĂ©cifiques (bandeau dâinformation, formulaires de collecte, rĂšglements de jeux-concours, politique de confidentialitĂ© du tiers partenaires ou clients etc.)
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II. LES COOKIES
A. Qu'est-ce qu'un Cookie ?
Un cookie ou tout traceur similaire (ci-aprĂšs le(s) "Cookie(s)") est un traceur susceptible dâĂȘtre enregistrĂ© dans votre terminal (ordinateur, tablette, ou smartphone) et lors de la consultation dâun Service avec un logiciel de navigation, via le Site
Un cookie permet Ă son Ă©metteur, pendant sa durĂ©e de validitĂ©, de reconnaĂźtre le terminal concernĂ© Ă chaque fois que ce terminal accĂšde Ă un contenu numĂ©rique comportant des cookies du mĂȘme Ă©metteur, et selon le Cookie, de recueillir des informations complĂ©mentaires anonymes sur le comportement de lâUtilisateur au sein des Services.
B. Qui utilise des Cookies ?
Les Cookies peuvent ĂȘtre dĂ©posĂ©s par lâEditeur, pas ses prestataires techniques ou par ses partenaires.
Seul lâexploitant du Cookie câest-Ă -dire la personne pour le compte duquel il est Ă©mis, quâil en soit lâĂ©metteur ou non, est responsable de son utilisation et des DonnĂ©es quâil collecte par son biais.
C. Pourquoi des Cookies sont-ils déposés sur le Site et les Applications de l'Editeur ?
Les Cookies permettent au Site de fonctionner efficacement, et de se souvenir des prĂ©fĂ©rences de lâUtilisateur, de fournir Ă lâEditeur ainsi quâĂ ses partenaires des informations Ă des fins statistiques ou publicitaires.
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LES COOKIES DE NAVIGATION
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Ces Cookies sont nécessaires à votre bonne navigation sur le Site, ils servent notamment à :
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Adapter la prĂ©sentation du Site aux prĂ©fĂ©rences dâaffichage du terminal de lâUtilisateur (langue utilisĂ©e, rĂ©solution dâaffichage, systĂšme dâexploitation utilisĂ©, etcâŠ);
MĂ©moriser des informations relatives aux identifiants de lâUtilisateur ;
Offrir Ă lâUtilisateur un accĂšs Ă son compte ou Ă tout autre espace rĂ©servĂ© grĂące Ă ses identifiants ;
Mettre en Ćuvre des mesure de sĂ©curitĂ©, par exemple lorsquâil est demandĂ© Ă lâUtilisateur de se connecter Ă nouveau Ă un Contenu ou Ă un Service aprĂšs une certaine durĂ©e Ă©coulĂ©e.
LES COOKIES STATISTIQUES DE MESURE D'AUDIENCE
Les Cookies de mesure d'audience aident Ă Ă©tablir des statistiques et volumes de frĂ©quentation et dâutilisation des divers Ă©lĂ©ments composant le Site (rubriques et contenus visitĂ©s, parcours), permettant Ă lâEditeur notamment dâamĂ©liorer lâintĂ©rĂȘt et lâergonomie des Services.
LES COOKIES DE PARTAGE DE RESEAUX SOCIAUX
L'Editeur offre la possibilitĂ© aux Utilisateurs des fonctionnalitĂ©s permettant de partager des contenus Ă©ditoriaux et nâimporte quel type de contenu publiĂ© sur les Site Ă travers les sites de rĂ©seaux sociaux. Les Cookies de rĂ©seaux sociaux sont gĂ©rĂ©s par lâĂ©diteur du site du rĂ©seau social. LâUtilisateur est invitĂ© Ă prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de rĂ©seaux sociaux sur les sites concernĂ©s.
LES COOKIES "FLASH"© DE "ADOBE FLASH PLAYER"âą
"Adobe Flash Player"âą est une application informatique qui permet le dĂ©veloppement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique "Flash". Flash (et les applications de mĂȘme type) mĂ©morise les paramĂštres, les prĂ©fĂ©rences et l'utilisation de ces contenus grĂące Ă une technologie similaire aux Cookies. Toutefois, "Adobe Flash Player"âą gĂšre ces informations et les choix de lâUtilisateur via une interface diffĂ©rente de celle fournie par son logiciel de navigation.
D. Comment les contrĂŽler ?
En poursuivant sa navigation sur les Site lâUtilisateur accepte que des cookies soient dĂ©posĂ©s sur son terminal.
LâUtilisateur peut toutefois exprimer son choix auprĂšs des partenaires de lâEditeur et Ă tout moment configurer son logiciel de navigation de maniĂšre Ă ce que des Cookies soient enregistrĂ©s dans le terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetĂ©s, soit systĂ©matiquement, soit selon leur Ă©metteur. LâUtilisateur peut Ă©galement configurer son logiciel de navigation de maniĂšre Ă ce que l'acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposĂ©s ponctuellement, avant qu'un Cookie soit susceptible d'ĂȘtre enregistrĂ© dans son terminal.
1) L'accord sur les cookies
LâUtilisateur est prĂ©sumĂ© avoir donnĂ© son accord :
en cliquant sur l'icĂŽne "X" figurant sur le bandeau d'information visible lors de sa premiĂšre connexion au Site;
en poursuivant sa navigation, câest-Ă -dire lorsque lâUtilisateur a cliquĂ© sur un Ă©lĂ©ment du Site (image, lien, bouton « rechercher » etc.) ou sâest rendu sur une autre page du Site;
Si l'Utilisateur accepte via son logiciel de navigation l'enregistrement de Cookies dans son terminal, les Cookies intĂ©grĂ©s dans les pages et contenus qu'il a consultĂ©s pourront ĂȘtre stockĂ©s temporairement dans un espace dĂ©diĂ© de son terminal. Ils y seront lisibles uniquement pas leur Ă©metteur.
L'accord donné par l'Utilisateur n'est valable que pour une durée de treize (13) mois à compter du premier dépÎt dans l'équipement du terminal de l'Utilisateur, faisant suite à l'expression du consentement de ce dernier.
2) Exercer ses choix
Certains Cookies sont dĂ©posĂ©s sur notre Site par lâEditeur ou ses prestataires techniques et exploitĂ©s par lâEditeur, dâautres sont Ă©mis et exploitĂ©s par des partenaires tiers de lâEditeur. Il est rappelĂ© que seul lâĂ©metteur dâun Cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues. Par ailleurs seul lâexploitant du Cookie, quâil en soit lâĂ©metteur ou non, est responsable de son utilisation et des DonnĂ©es quâil collecte par son biais.
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Youtube : https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=fr
Autres moyens dâexercer ses choix :
VIA YOUR ONLINE CHOICES :
LâUtilisateur peut se connecter au site Youronlinechoices, proposĂ© par les professionnels de la publicitĂ© digitale regroupĂ©s au sein de lâassociation europĂ©enne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et gĂ©rĂ© en France par lâInteractive Advertising Bureau France. LâUtilisateur pourra ainsi connaĂźtre les entreprises inscrites Ă cette plate-forme et qui offrent la possibilitĂ© de refuser ou d'accepter les Cookies utilisĂ©s par ces entreprises pour adapter aux informations de lâUtilisateur de navigation les publicitĂ©s susceptibles d'ĂȘtre affichĂ©es sur son terminal : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/
VIA ABOUT ADS :
Ce site édité en anglais permet également à l'Utilisateur d'exprimer son choix en ligne via le lien suivant: http://www.aboutads.info/choices/.
VIA LA CONFIGURATION DU NAVIGATEUR
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